Conseil municipal du 14 décembre 2015

ORDRE DU JOUR :

1. Nomination d’un secrétaire de séance,
2. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 29/09/2015,
3. Schéma Départemental de Coopération Intercommunale,
4. Schéma de mutualisation des services communautaires et communaux,
5. Avenant n°1 au règlement général de fonctionnement des activités périscolaires,
6. Convention pour la création et le fonctionnement de l’école multisports,
7. Convention avec le SDESM pour l’installation d’une infrastructure de charge pour véhicules électriques/hybrides,
8. Décision modificative n°2,
9. Indemnité spéciale mensuelle de fonction – Agent de Police Municipale,
10. Adhésion de la commune de SAINT THIBAULT DES VIGNES au
SDESM,
11. Questions diverses.

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