Conseil municipal du 12 avril 2017

ORDRE DU JOUR :
1. Nomination d’un secrétaire de séance,
2. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 15/02/2017,
3. Vote de l’attribution compensatoire du Val Briard,
4. Nouvel indice indemnitaire des Elus,
5. Compte administratif 2016 -Commune,
6. Affectation du résultat – Commune,
7. Compte de gestion 2016 – commune,
8. Vote des taux des taxes directes locales,
9. Budget 2017 – Commune,
10. Subventions aux associations,
11. Compte administratif 2016 – Eau & Assainissement,
12. Affectation du résultat -Eau & Assainissement,
13. Compte de gestion 2016 – Eau & Assainissement,
14. Budget 2017 -Eau & Assainissement,
15. Validation du tableau de répartition du résultat du syndicat de la crèche,
16. Choix de la collectivité chargé du paiement du FNC de la crèche,
17. Questions diverses.

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