Conseil municipal du 10 janvier 2017

ORDRE DU JOUR :
1. Nomination d’un secrétaire de séance,
2. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 25/10/2016,
3. Elections des représentants au sein du Conseil Communautaire de la nouvelle Communauté de Communes,
4. Avis sur le PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal)
5. Convention financière de l’éclairage public avec le SDESM,
6. Décision modificative n° 2 sur le budget communal,
7. Signature de la Charte de qualité des réseaux d’assainissement,
8. Demande de DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) Remplacement des Menuiseries Extérieures Portes et Fenêtres de l’Ecole Elémentaire,
9. Adhésion de la commune de MORET LOING et ORVANNE au SDESM,
10. Adhésion de la Communauté de Communes du Provinois au SyAGE pour la compétence « Mise en OEuvre du SAGE de l’Yerres »»
11. Participation provenant du vide-grenier du 04/09/2016 en faveur de la coopérative scolaire de l’école élémentaire, pour la classe de découverte,
12. Rapport annuel du délégataire année 2015
· Service de l’assainissement
· Service de l’eau
13. Questions diverses.

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