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ORDRE DU JOUR :

1. Nomination d’un secrétaire de séance,
2. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 29/01/2024,
3. Compte Administratif 2023 – Budget Commune,
4. Compte de Gestion 2023 – Budget Commune,
5. Affectation du résultat 2023– Budget Commune,
6. Vote du taux des taxes directes locales 2024,
7. Subventions aux associations,
8. Passage à taux fixe de l’emprunt de la construction des logements pompiers en 2008,
9. Budget Primitif 2024 – Commune,
10. Compte Administratif 2023 – Budget Eau et Assainissement,
11. Compte de Gestion 2023 – Budget Eau et Assainissement,
12. Affectation du résultat 2023 – Budget Eau et Assainissement,
13. Vote de la part communale 2024– Budget Eau et Assainissement,
14. Budget Primitif 2024 -Eau et Assainissement,
15. Autorisation d’achat bande de terrain – Rue Lamartine,
16. Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du Fonds d’Aménagement Communal (FAC),
17. Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du dispositif de soutien départemental aux petits équipements sportifs en lien avec le collège des remparts,
18. Adoption des Zones d’Accélération de production d’énergies renouvelables (APER)
19. Attribution de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle,
20. Autorisation d’encaisser un chèque – vente de l’ancien camion benne services techniques,
21. Convention avec Habitat 77 – Modification des règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux,
22. Questions diverses.